Mentions légales

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Mentions légales

Nous vous remercions de votre visite sur le site de Sequoiasoft. Vous trouverez ci-dessous notre politique en matière de traitement de données personnelles. Nous vous engageons vivement à la lire, en visitant ce site vous acceptez les pratiques que nous détaillons et vous adhérez aux termes et conditions énoncés ci-après.

Le site www.sequoiasoft.com a été optimisé pour une utilisation avec Firefox, Safari, Opéra, Internet Explorer 8 et supérieure ainsi que Chrome, avec une résolution de 1 024 x 768 en milliers de couleurs.

Le site www.sequoiasoft.com est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent.

 

Informations générales

Ce site est propriété de Sequoiasoft, SAS au capital de 2.899.790 €. 
Directeur de publication du site : Patrice GUYOT
Chargé d’exploitation : PATRICE GUYOT
Ce site a été créé par : acti, agence digitale basée à Lyon
Ce site est maintenu par : acti 
Copyright : www.sequoiasoft.com

Ce site est déclaré à la CNIL et porte les numéros d’autorisations : 1858968 v 0

 

Droits de propriété intellectuelle

Sequoiasoft avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :

  • sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,… ;
  • et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
  • sont protégés par la législation sur les marques.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété de Sequoiasoft ou de tiers ayant autorisé Sequoiasoft à les exploiter.

 

Ce site utilise des éléments visuels provenant de :

  • Documents internes à Sequoiasoft ou créés par acti pour Sequoiasoft.
  • Icon made by Eucalyp, Icon Works, Gregor Cresnar and Madebyoliver from flaticon.com

 

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de Sequoiasoft, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

 

Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles

Le présent site constitue une œuvre dont acti est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ont été assurés par acti.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Sequoiasoft ou de tiers ayant autorisé Sequoiasoft à les utiliser.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commercial et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

Informations relatives aux produits

Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site.

Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses produits et services, Sequoiasoft peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre. Les produits et/ou services présentés sur ce site sont ceux distribués en France métropolitaine. Ils peuvent varier d’un pays à l’autre ou ne pas être disponibles dans tous les pays du monde.

En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.

Winhôtel, Winrestau, Asterio, Homing, Nymphéa, CBP Hôtel et CBP restaurant sont conformes aux exigences de la marque NF Logiciel de Gestion d’Encaissement. Ces produits sont certifiés par : AFNOR Certification 11, rue Francis de Pressensé 93571 Saint Denis La Plaine Cedex. Le référentiel de certification peut être obtenu auprès d’INFOCERT.

 

 

Protection des données personnelles 
 

La consultation des sites internet du groupe Sequoiasoft (www.sequoiasoft.com, www.asterio.com, www.eseason.com) est possible sans qu’aucune collecte de données à caractère personnel ne soit effectuée.  

Gestion des demandes d’information et des demandes de démonstration produit 

Le formulaire de demandes des sites internet du groupe Sequoiasoft est un traitement de données personnelles géré par Sequoiasoft.  

Objet du traitement de données 

Finalités 

Le traitement a pour objet la gestion des demandes d’information ou de démonstration relatives aux produits du groupe Sequoiasoft. 

Il permet à Sequoiasoft : 

  • La réception des demandes adressées aux équipes du groupe Sequoiasoft et au webmestre ; 
  • La gestion des suites données aux demandes reçues ; 
  • L’élaboration de statistiques d’activité. 

Base légale 

Article 6 (1) e du règlement général sur la protection des données – RGPD 

Ce traitement de données relève de l’activité principale exercée par le groupe Sequoiasoft en tant qu’éditeur de logiciels. 

 

Données traitées 

Catégories de données traitées 

  • Identité ; 
  • Coordonnées (téléphone, adresse électronique et adresse physique) ; 
  • Date et objet/sujet de la demande ; 
  • Capacité d’établissement : nombre d’emplacement/chambre/appartement 
  • Suites apportées ; 
  • Statistiques d’activité. 

 

Source des données 

Les données sont transmises par l’usager du site du groupe Sequoiasoft qui souhaite adresser une demande. 

 

Caractère obligatoire du recueil des données 

Le formulaire de demande des sites du groupe Sequoiasoft prévoit un recueil obligatoire des données pour la bonne prise en compte de la demande. 

 

Prise de décision automatisée 

Le traitement ne prévoit pas de prise de décision automatisée. 

 

Personnes concernées  

Le traitement de données concerne les personnes qui souhaitent adresser une demande, ainsi que les équipes du groupe Sequoiasoft chargés de gérer la demande. 

 

Destinataires des données 

Catégories de destinataires 

Sont destinataires des données : 

  • Le service commercial et prospection du groupe Sequoiasoft ; 
  • Le cas échéant, les autres services du groupe Sequoiasoft contributeurs. 

 

Transferts des données hors UE 

Aucun transfert de données hors de l’Union européenne n’est réalisé. 

 

Durée de conservation des données 

 Les données sont conservées 5 ans à compter du traitement de la demande. 

 

Sécurité 

 Les mesures de sécurité mises en œuvre conformément à la politique de sécurité des systèmes d’information (PSSI – confidentielle) du groupe Sequoiasoft sont :  

  • Protocole « https » ; 
  • Mesures contre les attaques « brute force » ; 
  • Firewall ; 
  • Adresse d’administration par défaut désactivée et renommée ; 
  • Mot de passe robuste (8 caractères alphanumériques et spéciaux). 

 

Vos droits sur les données vous concernant  

Vous pouvez accéder et obtenir copie des données vous concernant, vous opposer au traitement de ces données, les faire rectifier ou les faire effacer. Vous disposez également d’un droit à la limitation du traitement de vos données. 

 

Exercer ses droits 

Le délégué à la protection des données (DPO) du groupe Sequoiasoft est votre interlocuteur pour toute demande d’exercice de vos droits sur ce traitement. 

  • Contacter le DPO par voie électronique : rpd@sequoiasoft.com 
  • Contacter le DPO par courrier postal : 

Le délégué à la protection des données 

SEQUOIASOFT 
1681 route des Dolines – Bât HB2 
06560 Valbonne – France 

 

Réclamation (plainte) auprès de la CNIL 

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation (plainte) à la CNIL. 

 

 

Gestion des abonnements à la lettre d’information (newsletter) 

Le service d’envoi de la lettre d’information est un traitement de données personnelles géré par la Commission nationale de l’informatique et des libertés. 

 

Objet du traitement de données 

 Finalités 

Le traitement a pour objet la gestion de l’envoi de la lettre d’information (newsletter) relatives aux produits du groupe Sequoiasoft. 

 

Il permet à Sequoiasoft : 

  • La gestion des abonnements ; 
  • La gestion des envois électroniques ; 
  • L’élaboration de statistiques liées au service. 

 

Base légale 

Article 6 (1) e du règlement général sur la protection des données – RGPD 

Ce traitement de données relève de la diffusion de l’information relative à l’activité principale exercée par le groupe Sequoiasoft en tant qu’éditeur de logiciels. 

 

Données traitées 

Catégories de données traitées 

  • Adresse de courrier électronique (e-mail) ; 
  • Date de l’abonnement ; 
  • Statistiques d’activité. 

 

Source des données 

Les données sont issues de l’enregistrement, par l’usager souhaitant recevoir la lettre d’information, de son adresse de courrier électronique dans le champ d’inscription en pied de page des sites internet du groupe Sequoiasoft. 

 

Caractère obligatoire du recueil des données 

Le recueil de l’adresse de courrier électronique est obligatoire pour l’envoi de la lettre d’information. 

 

Prise de décision automatisée 

Le traitement ne prévoit pas de prise de décision automatisée. 

 

Personnes concernées 

Le traitement de données concerne uniquement les personnes qui souhaitent recevoir la lettre d’information du groupe Sequoiasoft. 

 

Destinataires des données 

 

Catégories de destinataires 

Sont destinataires des données : 

  • Le service communication et marketing du groupe Sequoiasoft ; 
  • Le service infrastructure (gestionnaire et responsable de l’exploitation des bases de données) du groupe Sequoiasoft ; 

 

Transferts des données hors UE 

Aucun transfert de données hors de l’Union européenne n’est réalisé. 

 

Durée de conservation des données 

 Le groupe Sequoiasoft conserve l’adresse de courrier électronique tant que la personne concernée ne se desinscrit pas (via le lien de désinscription intégré aux lettres d’information). 

 

Sécurité 

Les mesures de sécurité mises en œuvre conformément à la politique de sécurité des systèmes d’information (PSSI – confidentielle) du groupe Sequoiasoft sont :  

  • Protocole « https » ; 
  • Mesures contre les attaques « brute force » ; 
  • Firewall ; 
  • Adresse d’administration par défaut désactivée et renommée ; 
  • Mot de passe robuste (8 caractères alphanumériques et spéciaux). 

 

Vos droits sur les données vous concernant 

Vous pouvez accéder et obtenir copie des données vous concernant, vous opposer au traitement de ces données, les faire rectifier ou les faire effacer. Vous disposez également d’un droit à la limitation du traitement de vos données. 

 

Exercer ses droits 

Le délégué à la protection des données (DPO) du groupe Sequoiasoft est votre interlocuteur pour toute demande d’exercice de vos droits sur ce traitement. 

  • Contacter le DPO par voie électronique : rpd@sequoiasoft.com 
  • Contacter le DPO par courrier postal : 

Le délégué à la protection des données 

SEQUOIASOFT 
1681 route des Dolines – Bât HB2 
06560 Valbonne – France 

 

Réclamation (plainte) auprès de la CNIL 

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation (plainte) à la CNIL. 

 

Gestion des candidatures rubrique « Recrutement » 

Le formulaire de dépôt de candidature du site internet www.sequoiasoft.com du groupe Sequoiasoft est un traitement de données personnelles géré par Sequoiasoft. 

 

Objet du traitement de données 

 Finalités 

Le traitement a pour objet la gestion de candidature au recrutement du groupe Sequoiasoft. 

 

Il permet à Sequoiasoft : 

  • La réception des candidatures adressées au service des Ressources Humaines du groupe Sequoiasoft ; 
  • La gestion des suites données aux candidatures reçues ; 
  • L’élaboration de statistiques d’activité. 

 

Base légale 

Article 6 (1) e du règlement général sur la protection des données – RGPD 

Ce traitement de données relève des recrutements de ressources humaines que le groupe Sequoiasoft doit opérer en tant qu’éditeur de logiciels. 

 

Données traitées 

Catégories de données traitées 

  • Identité ; 
  • Coordonnées (téléphone et adresse électronique) ; 
  • Date de la candidature ; 
  • Suites apportées ; 
  • Statistiques d’activité. 

 

Source des données 

Les données sont transmises par l’usager du site du groupe Sequoiasoft qui souhaite adresser une candidature d’embauche au groupe Sequoiasoft. 

 

Caractère obligatoire du recueil des données 

Le formulaire de demande du site du groupe Sequoiasoft prévoit un recueil obligatoire des données pour la bonne prise en compte de la candidature. 

 

Prise de décision automatisée 

Le traitement ne prévoit pas de prise de décision automatisée. 

 

Personnes concernées 

Le traitement de données concerne les personnes qui souhaitent adresser une candidature, ainsi que les équipes du groupe Sequoiasoft chargés de gérer la candidature. 

 

Destinataires des données 

 Catégories de destinataires 

Sont destinataires des données : 

  • Le service recrutement (Ressources Humaines) du groupe Sequoiasoft ; 
  • Le cas échéant, les responsables des services du groupe Sequoiasoft intéressés. 

 

Transferts des données hors UE 

Aucun transfert de données hors de l’Union européenne n’est réalisé. 

 

Durée de conservation des données 

 Les données sont conservées 5 ans à compter du traitement de la demande. 

 

Sécurité 

 Les mesures de sécurité mises en œuvre conformément à la politique de sécurité des systèmes d’information (PSSI – confidentielle) du groupe Sequoiasoft sont :  

  • Protocole « https » ; 
  • Mesures contre les attaques « brute force » ; 
  • Firewall ; 
  • Adresse d’administration par défaut désactivée et renommée ; 
  • Mot de passe robuste (8 caractères alphanumériques et spéciaux). 

 

Vos droits sur les données vous concernant 

Vous pouvez accéder et obtenir copie des données vous concernant, vous opposer au traitement de ces données, les faire rectifier ou les faire effacer. Vous disposez également d’un droit à la limitation du traitement de vos données. 

 

Exercer ses droits 

Le délégué à la protection des données (DPO) du groupe Sequoiasoft est votre interlocuteur pour toute demande d’exercice de vos droits sur ce traitement. 

  • Contacter le DPO par voie électronique : rpd@sequoiasoft.com 
  • Contacter le DPO par courrier postal : 

Le délégué à la protection des données 

SEQUOIASOFT 
1681 route des Dolines – Bât HB2 
06560 Valbonne – France 

 

Réclamation (plainte) auprès de la CNIL 

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation (plainte) à la CNIL. 

 

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6 mois  

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Permet le stockage temporaire de vos données de visite (si la mesure d’audience Piwik est active) 

30 minutes 

 

 

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Mise à jour

Sequoiasoft se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site.

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